Détailler : Propositions
Utiliser les filtres ci-dessous pour restreindre vos résultats.
chapitre:
section: (Cliquez sur la flèche pour ajouter une autre valeur)
Afficher au maximum 219 résultats du nº 1 au nº 219.
L
- Les Normes/Démocratie/Abrogation des articles 49.3 et assimilés
- Les Normes/Démocratie/Cour des peuples
- Les Normes/Démocratie/Défenseur des peuples
- Les Normes/Démocratie/Fédération Française
- Les Normes/Démocratie/Fusion des ordres administratifs et judiciaires
- Les Normes/Démocratie/Interdiction de cession du patrimoine public sans référendum
- Les Normes/Démocratie/Jurés populaires dans la justice
- Les Normes/Démocratie/Mandat présidentiel
- Les Normes/Démocratie/Mandat révocable et impératif
- Les Normes/Démocratie/Modalités du RIC
- Les Normes/Démocratie/Procédures accélérées pour incompatibilités constitutionnelles
- Les Normes/Démocratie/Procureur de la nation élu
- Les Normes/Démocratie/Réécriture du bloc de constitutionnalité
- Les Normes/Démocratie/Refonte du système de distinctions républicaines
- Les Normes/Démocratie/Réforme de la loi du scrutin
- Les Normes/Démocratie/Réforme des médias
- Les Normes/Démocratie/Remplacement du système de parrainages à la présidentielle
- Les Normes/Démocratie/Réorganisation du Parlement
- Les Normes/Démocratie/Révocabilité référendaire des ministres
- Les Normes/Démocratie/RIC
- Les Normes/Démocratie/Séparation du siège et du parquet
- Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Commissaires de la République
- Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Primauté des intérêts nationaux
- Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Renforcement des communes
- Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Suppression des régions
- Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Tirage au sort dans les petites communes
- Les Normes/Démocratie/Suppression du Premier Ministre
- Les Réformes/L'Économie/75% des appels d'offres publics réservés aux entreprises nationales
- Les Réformes/L'Économie/Abaissement du seuil de signalement automatique des fraudes fiscales au Parquet
- Les Réformes/L'Économie/Abrogation des décrets R. 4544-9 à R. 4544-11
- Les Réformes/L'Économie/Absorption des DREETS au sein de la DGT
- Les Réformes/L'Économie/Actualisation triennale de l'évaluation cadastrale
- Les Réformes/L'Économie/Alignement des régimes de retraite selon l'espérance de vie
- Les Réformes/L'Économie/Alternative à SWIFT compatible avec CIPS et SPFS
- Les Réformes/L'Économie/Augmentation de 30% de la recherche et développement
- Les Réformes/L'Économie/Augmentation de 30% du budget de R&D
- Les Réformes/L'Économie/Augmentation de la TVA sur les produits de luxe et aliments transformés
- Les Réformes/L'Économie/Automaticité des minima sociaux
- Les Réformes/L'Économie/Coefficient modulant la taxe foncière selon le nombre de propriétés
- Les Réformes/L'Économie/Commissaire au Plan et budget quinquennal
- Les Réformes/L'Économie/Commissaire au Plan reprend les fonctions non-juridictionnelles de la Cour des comptes
- Les Réformes/L'Économie/Commissions citoyennes pour l'attribution des aides en cas d'accident de la vie
- Les Réformes/L'Économie/Création d'un ordre pour chaque profession libérale
- Les Réformes/L'Économie/Déclarations fiscales et sociales intégrées
- Les Réformes/L'Économie/Déconditionnalisation du RSA et attribution automatique des minima sociaux
- Les Réformes/L'Économie/Défenseur des peuples et contrôle de l'exécution budgétaire
- Les Réformes/L'Économie/Dégressivité des allocations chômage et caisse de sécurité professionnelle
- Les Réformes/L'Économie/Développement du compagnonnage et des Maisons familiales rurales
- Les Réformes/L'Économie/Dispositif d'escompte public pour TPE et PME
- Les Réformes/L'Économie/Droit de préemption d'État et salarié sur toute fermeture ou vente d'entreprise
- Les Réformes/L'Économie/Droit de préemption des salariés sur leur outil de travail
- Les Réformes/L'Économie/Droits à l'assurance chômage en cas de démission
- Les Réformes/L'Économie/Droits douaniers sociaux et écologiques
- Les Réformes/L'Économie/Droits opposables au travail et au logement
- Les Réformes/L'Économie/Élection du gouverneur de la Banque de France
- Les Réformes/L'Économie/Élection du gouverneur de la Banque de France et rétablissement du circuit du Trésor
- Les Réformes/L'Économie/Établissements bancaires publics d'investissement productif
- Les Réformes/L'Économie/Expropriation de la CMA CGM
- Les Réformes/L'Économie/Extension des règles prudentielles aux gestionnaires de fonds
- Les Réformes/L'Économie/Extension du RSA aux jeunes dès 18 ans
- Les Réformes/L'Économie/FabLab d'État dans les universités
- Les Réformes/L'Économie/Fin des défiscalisations des dons hors associations agréées
- Les Réformes/L'Économie/Fusion des allocations en un revenu minimal universel
- Les Réformes/L'Économie/Fusion des branches dépendance et harmonisation des barèmes
- Les Réformes/L'Économie/Fusion des fonds nationaux de financement
- Les Réformes/L'Économie/Fusion des organismes de sécurité sociale
- Les Réformes/L'Économie/Gestion automatique de la TVA par les systèmes bancaires
- Les Réformes/L'Économie/Grand plan de formation industrielle
- Les Réformes/L'Économie/Grand service public de l'emploi
- Les Réformes/L'Économie/Guichet unique pour la création de sites industriels
- Les Réformes/L'Économie/Identifiant unique des contribuables
- Les Réformes/L'Économie/Intégration de la DGCCRF à la régulation du Travail
- Les Réformes/L'Économie/Interdiction aux banques de spéculer sur les matières premières agricoles
- Les Réformes/L'Économie/Interdiction des plateformes commerciales étrangères à vocation monopolistique
- Les Réformes/L'Économie/Libre organisation de la formation par branches et corporations
- Les Réformes/L'Économie/Loi programmatique sur la participation des salariés
- Les Réformes/L'Économie/Lois sur la précarité et la sous-traitance
- Les Réformes/L'Économie/Lutte contre les retards de paiement des TPE-PME
- Les Réformes/L'Économie/Maisons de l'Artisanat et du Commerce
- Les Réformes/L'Économie/Mesures contre l'oligopole des centrales d'achat
- Les Réformes/L'Économie/Micro-formulaire fiscal dans les logiciels bancaires
- Les Réformes/L'Économie/Moratoire impositif de trois ans pour les nouvelles entreprises
- Les Réformes/L'Économie/Municipalisation des VACAF, ALSH et aides BAFA
- Les Réformes/L'Économie/Nationalisation de secteurs stratégiques
- Les Réformes/L'Économie/Numerus clausus des franchises commerciales
- Les Réformes/L'Économie/Objectif de 1800 heures travaillées et hausse du taux d'emploi des jeunes
- Les Réformes/L'Économie/Obligation comptable standardisée pour les entités bancaires
- Les Réformes/L'Économie/Obligation de syndicalisation et fin de la cogestion des CSE
- Les Réformes/L'Économie/Obligations d'État à destination des citoyens
- Les Réformes/L'Économie/Plateforme made-in-france.com sur le modèle chinois
- Les Réformes/L'Économie/Politique d'acquisition dans le numérique et protection des données
- Les Réformes/L'Économie/Prise en compte de l'accidentogénie des entreprises dans les marchés publics
- Les Réformes/L'Économie/Prise en compte de la situation patrimoniale dans l'attribution des aides
- Les Réformes/L'Économie/Programme de dénonciation des délits d'initiés sur le modèle de l'IRS whistleblower
- Les Réformes/L'Économie/Publication annuelle des revenus fiscaux
- Les Réformes/L'Économie/Publication annuelle des revenus fiscaux sur le modèle finlandais
- Les Réformes/L'Économie/Rattachement des droits sociaux à la personne
- Les Réformes/L'Économie/Réduction de la charge fiscale sur les foyers
- Les Réformes/L'Économie/Réduction des délais dans l'attribution des allocations
- Les Réformes/L'Économie/Réévaluation des objectifs d'inflation à la hausse
- Les Réformes/L'Économie/Référendum sur la réforme suisse des statuts de travail
- Les Réformes/L'Économie/Réforme de la directive MiFID II
- Les Réformes/L'Économie/Réforme de la redistribution du capital
- Les Réformes/L'Économie/Réforme et simplification de l'URSSAF
- Les Réformes/L'Économie/Réforme intégrale de l'intérim
- Les Réformes/L'Économie/Réforme intégrale des prud'hommes
- Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale de l'héritage
- Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale de la fiscalité de l'héritage
- Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale des centrales d'achat
- Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale du CNRS sur le principe d'Harnack
- Les Réformes/L'Économie/Réindustrialisation par remontées de filières
- Les Réformes/L'Économie/Réinternalisation des missions de l'État et simplification de la commande publique
- Les Réformes/L'Économie/Relance de la production industrielle nationale
- Les Réformes/L'Économie/Renforcement de l'Autorité des Marchés Financiers
- Les Réformes/L'Économie/Renforcement des services bancaires de base gratuits
- Les Réformes/L'Économie/Renforcement du contrôle des frais bancaires
- Les Réformes/L'Économie/Représentation des salariés au sein des conseils d'administration
- Les Réformes/L'Économie/Reprise de contrôle de la politique douanière et commerciale
- Les Réformes/L'Économie/Reprise de contrôle de la politique monétaire
- Les Réformes/L'Économie/Rétablissement de l'accès universel au Registre des bénéficiaires effectifs
- Les Réformes/L'Économie/Séparation des banques de dépôt et d'affaires
- Les Réformes/L'Économie/Séparation des recettes et dépenses assurantielles et de solidarité dans la LOLF
- Les Réformes/L'Économie/Service public de la comptabilité
- Les Réformes/L'Économie/SMIC à 1500 euros net et départementalisation
- Les Réformes/L'Économie/Stratégie de contrôle des investissements industriels
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de 267 taxes
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de 267 taxes à faible rendement
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de 300 taxes et impôts
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de l'abattement fiscal de 10% pour les retraites
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de la Caisse centrale des activités sociales
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de la formation professionnelle telle qu'elle existe
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de la PPV
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de la prime d'activité
- Les Réformes/L'Économie/Suppression de trente cotisations et vingt impôts à faible rendement
- Les Réformes/L'Économie/Suppression des allocations scolaires et du chèque énergie
- Les Réformes/L'Économie/Suppression des CNAS
- Les Réformes/L'Économie/Suppression des cotisations de formation professionnelle
- Les Réformes/L'Économie/Suppression des exonérations fiscales issues du CICE
- Les Réformes/L'Économie/Suppression des niches fiscales liées au travail à coût élevé
- Les Réformes/L'Économie/Suppression du Haut Conseil aux Finances Publiques
- Les Réformes/L'Économie/Taxation universelle sur le modèle états-unien
- Les Réformes/L'Économie/Taxe sur les transactions financières
- Les Réformes/L'Économie/Transformation en délit de la non-déclaration de comptes à l'étranger
- Les Réformes/L'Économie/Transparence absolue sur les dépenses de l'État par blockchain
- Les Réformes/L'Économie/TVA sociale et dévaluation interne
- Les Réformes/L'Économie/TVA sociale pour réduire les cotisations salariales
- Les Réformes/L'Économie/Unification des statuts des indépendants et salariés
- Les Réformes/L'Économie/Visibilisation de la part non-assurantielle dans les retraites
- Les Réformes/L'Instruction/Abrogation de la LRU et des RCE et suppression des regroupements d'établissements incohérents
- Les Réformes/L'Instruction/Affectation des enseignants en zones sensibles après 3 ans d'expérience minimum
- Les Réformes/L'Instruction/Augmentation de 30% des budgets des structures universitaires et suppression du CIR
- Les Réformes/L'Instruction/Autonomisation de gestion des écoles avec péréquation pour les zones défavorisées
- Les Réformes/L'Instruction/Centralisation des IEP et suppression des écoles de journalisme
- Les Réformes/L'Instruction/Communalisation de l'école primaire
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'internats départementaux d'excellence non-mixtes pour la reféminisation des corps d'élite
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'un corps d'enseignants d'aide scolaire
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'un Erasmus francophone
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'unités de médecine scolaire itinérantes
- Les Réformes/L'Instruction/Création de cités universitaires dans les principales villes et à Paris
- Les Réformes/L'Instruction/Création de lycées d'État et d'internats publics départementaux et filières d'excellence
- Les Réformes/L'Instruction/Création de manuels uniques édités par un pôle public et plateforme open source
- Les Réformes/L'Instruction/Création de passerelles systématiques et classes de rattrapage sur le modèle suisse
- Les Réformes/L'Instruction/Création de revues scientifiques gratuites et publiques sur le modèle ArXiv
- Les Réformes/L'Instruction/Démantèlement de l'enseignement privé subventionné
- Les Réformes/L'Instruction/Démantèlement des cours privés et fin de toute aide publique aux institutions privées
- Les Réformes/L'Instruction/Dissolution de la FNSP et absorption de SciencesPo par l'université
- Les Réformes/L'Instruction/Distribution d'une proposition d'admission à tous les candidats universitaires avant l'été
- Les Réformes/L'Instruction/Doublement du budget de l'enseignement
- Les Réformes/L'Instruction/Doublement du budget de l'enseignement et de la recherche
- Les Réformes/L'Instruction/Droit opposable à la place en crèche
- Les Réformes/L'Instruction/Examen d'entrée national en sixième
- Les Réformes/L'Instruction/Fin de l'Agence Nationale de Recherche et des grands programmes
- Les Réformes/L'Instruction/Fin des MIG ex-SNU et de Parcoursup
- Les Réformes/L'Instruction/Fluidification des parcours universitaires et création de passerelles
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des 14 000 licences universitaires
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des classes préparatoires au sein de filières sélectives universitaires
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des écoles collèges lycées et conservatoires
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des licences universitaires avec plafond de 1500 formations
- Les Réformes/L'Instruction/Généralisation des classes à niveaux agglomérés
- Les Réformes/L'Instruction/Généralisation du modèle des capacités en toute matière
- Les Réformes/L'Instruction/Généralisation du principe disciplinaire en licence avec examen national
- Les Réformes/L'Instruction/Homogénéisation du recrutement des enseignants du secondaire et du supérieur
- Les Réformes/L'Instruction/Instance de détection des retards scolaires et élèves à haut potentiel
- Les Réformes/L'Instruction/Intégration des grandes écoles au sein de pôles universitaires
- Les Réformes/L'Instruction/Intégration des grandes écoles dans l'université
- Les Réformes/L'Instruction/Intégration du permis de conduire dans les critères du secondaire
- Les Réformes/L'Instruction/Interdiction de publication dans des revues étrangères à fins lucratives
- Les Réformes/L'Instruction/Interdiction de publication en langue étrangère sans autorisation ministérielle
- Les Réformes/L'Instruction/Maintien d'un bloc de formation commune en seconde et première
- Les Réformes/L'Instruction/Ouverture de classes de lycée réservées aux femmes pour les filières sélectives
- Les Réformes/L'Instruction/Ouverture des établissements scolaires hors du temps scolaire
- Les Réformes/L'Instruction/Politique agressive contre l'oligopole de l'édition scientifique anglosaxonne
- Les Réformes/L'Instruction/Politique de diffusion de la recherche nationale en libre accès
- Les Réformes/L'Instruction/Présentation annuelle aux parents des programmes et méthodes pédagogiques
- Les Réformes/L'Instruction/Refonte complète du système de remplacements et de direction des collèges et lycées
- Les Réformes/L'Instruction/Refonte de l'organisation universitaire avec double niveau de recrutement
- Les Réformes/L'Instruction/Refonte de la carte scolaire et absorption du parc scolaire privé
- Les Réformes/L'Instruction/Refonte du calendrier universitaire vers une annualisation de l'été
- Les Réformes/L'Instruction/Réglementation commune et validation réciproque des diplômes francophones
- Les Réformes/L'Instruction/Renforcement du corps des professeurs des écoles avec uniforme et hausse des exigences
- Les Réformes/L'Instruction/Réorganisation de l'enseignement primaire disciplines fondamentales le matin et activités l'après-midi
- Les Réformes/L'Instruction/Rétablissement de 13h30 de français par semaine en CP et enseignement plurilingue
- Les Réformes/L'Instruction/Rétablissement de la gratuité réelle des études universitaires
- Les Réformes/L'Instruction/Rétablissement du baccalauréat classique
- Les Réformes/L'Instruction/Rétablissement du baccalauréat classique renationalisé et re-terminalisé
- Les Réformes/L'Instruction/Rétablissement du recrutement des professeurs des écoles dès le baccalauréat
- Les Réformes/L'Instruction/Revalorisation salariale des enseignants
- Les Réformes/L'Instruction/Revalorisation salariale des enseignants du primaire et baisse du nombre d'élèves
- Les Réformes/L'Instruction/Revalorisation salariale des enseignants du secondaire et sélection à l'entrée en lycée
- Les Réformes/L'Instruction/Revues scientifiques publiques et gratuites
- Les Réformes/L'Instruction/Simplification des conditions de l'instruction en famille
- Les Réformes/L'Instruction/Suppression des postes de conseillers d'orientation confiés aux professeurs principaux
- Les Réformes/L'Instruction/Suppression du Conseil National des Universités et création d'une Inspection générale du supérieur
- Les Réformes/L'Instruction/Suppression du programme EVARS
- Les Réformes/L'Instruction/Suppression du statut dérogatoire des lycées de la montagne Sainte-Geneviève
- Les Réformes/L'Instruction/Systématisation de l'étude dispensée par des enseignants tiers
- Les Réformes/L'Instruction/Systématisation des classes bilingues dès la sixième
- Les Réformes/L'Instruction/Trois baccalauréats polytechniques et trois humanistes
- Les Réformes/L'Instruction/Unification des lycées en lycées polytechniques et lycées d'humanités