Pages les moins modifiées

Afficher au maximum 50 résultats du nº 451 au nº 500.

451. Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Expropriation des compagnies d'autoroutes‏‎ (4 versions)
452. Les Réformes/L'Intérieur/Systématisation des sanctions pour violations déontologiques‏‎ (4 versions)
453. Les Réformes/L'Intérieur/Écoles de formation des forces de sécurité en outre-mer‏‎ (4 versions)
454. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réforme de l'intermittence intégrée dans une réforme générale de l'intérim‏‎ (4 versions)
455. Les Réformes/Le Numérique/Doublonnage des organes normatifs états-uniens‏‎ (4 versions)
456. Les Réformes/Le Numérique/Imposition de logiciels libres pour l'Administration‏‎ (4 versions)
457. Les Réformes/Le Numérique/Politique douanière pour forcer TSMC à localiser sa production en France‏‎ (4 versions)
458. Les Réformes/Le Numérique/Offensive juridique contre le pillage des données françaises par les LLM‏‎ (4 versions)
459. Les Réformes/Le Numérique/Renforcement d'Eutelsat et Arianespace contre Starlink‏‎ (4 versions)
460. Les Réformes/L'Économie/Alternative à SWIFT compatible avec CIPS et SPFS‏‎ (4 versions)
461. Les Réformes/L'Économie/Augmentation de 30% de la recherche et développement‏‎ (4 versions)
462. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Changement des délais de diffusion des films entre cinéma VOD et télévision‏‎ (4 versions)
463. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression du Pass culture‏‎ (4 versions)
464. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Constitution populaire de l'Arcom et extension à la presse écrite‏‎ (4 versions)
465. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Création d'un dispositif El Sistema national en substitution du dispositif Démos‏‎ (4 versions)
466. Les Réformes/L'Économie/Dispositif d'escompte public pour TPE et PME‏‎ (4 versions)
467. Les Réformes/L'Économie/Droits douaniers sociaux et écologiques‏‎ (4 versions)
468. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Culture et patrimoine‏‎ (4 versions)
469. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Instauration de la licence globale et création d'une médiathèque nationale‏‎ (4 versions)
470. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Indépendance des médias‏‎ (4 versions)
471. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Création d'une chaîne de télévision méditerranéenne multilingue‏‎ (4 versions)
472. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Refondation de l'Académie française intégrée au système universitaire‏‎ (4 versions)
473. Les Réformes/L'Économie/Expropriation de la CMA CGM‏‎ (4 versions)
474. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Refondation de l'Académie française‏‎ (4 versions)
475. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise sous tutelle étatique des établissements publics à caractère industriel et commercial culturels‏‎ (4 versions)
476. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise en jeu des attributions de fréquence et autorisation préalable pour les plateformes VOD‏‎ (4 versions)
477. Les Réformes/L'Économie/Fiscalité‏‎ (4 versions)
478. Les Réformes/L'Économie/Fusion des allocations en un revenu minimal universel‏‎ (4 versions)
479. Les Réformes/L'Économie/Fusion des branches dépendance et harmonisation des barèmes‏‎ (4 versions)
480. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression des niches fiscales mécénat et des missions de droit d'auteur de l'Arcom‏‎ (4 versions)
481. Les Réformes/L'Économie/Fusion des organismes de sécurité sociale‏‎ (4 versions)
482. Les Réformes/Les Arts et la Communication/Référendum sur l'indépendance des médias‏‎ (4 versions)
483. Les Réformes/L'Économie/Identifiant unique des contribuables‏‎ (4 versions)
484. Priorité/Protéger‏‎ (4 versions)
485. Parrainages‏‎ (4 versions)
486. Les Réformes/L'Économie/Loi programmatique sur la participation des salariés‏‎ (4 versions)
487. Les Réformes/L'Économie/Micro-formulaire fiscal dans les logiciels bancaires‏‎ (4 versions)
488. Les Réformes/L'Économie/Municipalisation des VACAF, ALSH et aides BAFA‏‎ (4 versions)
489. Les Réformes/L'Économie/Nationalisation de secteurs stratégiques‏‎ (4 versions)
490. Les Réformes/L'Économie/Obligation de syndicalisation et fin de la cogestion des CSE‏‎ (4 versions)
491. Les Réformes/L'Économie/Programme de dénonciation des délits d'initiés sur le modèle de l'IRS whistleblower‏‎ (4 versions)
492. Les Réformes/L'Économie/Reprise de contrôle de la politique douanière et commerciale‏‎ (4 versions)
493. Les Réformes/L'Économie/Réforme de la directive MiFID II‏‎ (4 versions)
494. Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale de la fiscalité de l'héritage‏‎ (4 versions)
495. Les Réformes/L'Économie/Réforme radicale du CNRS sur le principe d'Harnack‏‎ (4 versions)
496. Les Réformes/L'Économie/Réindustrialisation par remontées de filières‏‎ (4 versions)
497. Les Réformes/L'Économie/Rétablissement de l'accès universel au Registre des bénéficiaires effectifs‏‎ (4 versions)
498. Les Réformes/L'Économie/SMIC à 1500 euros net et départementalisation‏‎ (4 versions)
499. Les Réformes/L'Économie/Social et travail‏‎ (4 versions)
500. Les Réformes/L'Économie/Suppression de la Caisse centrale des activités sociales‏‎ (4 versions)