« Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3/Suppression des régions » : différence entre les versions

De WikiRuches
(Mise à jour automatique)
 
(Format référence : termes → refs, Accueil dans Voir aussi)
Ligne 25 : Ligne 25 :
== Sources et références ==
== Sources et références ==
* Document source : « La Voie – Sauver le peuple Français » (v9)
* Document source : « La Voie – Sauver le peuple Français » (v9)
== Notes et définitions ==
<references/>


== Voir aussi ==
== Voir aussi ==
* [[Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3|Série de référendums n°3]]
* [[Les Normes/Démocratie/Série de référendums n°3|Série de référendums n°3]]
* [[Les Normes/Démocratie|Retour à la section]]
* [[Les Normes/Démocratie|Retour à la section]]
 
* [[Accueil]]
[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Propositions]]
[[Catégorie:Propositions]]

Version du 20 juin 2026 à 09:03

Proposition
Chapitre : Les Normes
Section : Démocratie
Statut : Squelette


Résumé

Suppression des régions, transformées à titre transitoire en commissariats révocables, et déconcentration des services de l'État.

Description détaillée

  • Suppression des régions, transformées à titre transitoire en commissariats révocables par le chef de l'exécutif et les maisons du peuple.
  • Suppression des intercommunalités, remplacées par des assemblées composées à moitié d'élus et à moitié de citoyens tirés au sort.
  • Déconcentration des services de l'État au niveau des départements.

Impacts attendus

Points positifs

Modèle:À compléter

Points de vigilance

Modèle:À compléter

Questions ouvertes

Modèle:À compléter

Sources et références

  • Document source : « La Voie – Sauver le peuple Français » (v9)

Notes et définitions


Voir aussi