« Les Normes/Géographie des pouvoirs/Réquisition des espaces publics désaffectés » : différence entre les versions

Version du 19 juin 2026 à 15:06

Proposition
Chapitre : Les Normes
Section : Géographie des pouvoirs
Statut : Squelette

Résumé

Réquisition des mairies d'arrondissement et des principaux espaces publics désaffectés ou mal affectés, transformés en services publics de première nécessité d'élite rattachés à la Présidence.

Description détaillée

Réquisition des mairies d'arrondissement ainsi que des principaux espaces publics désaffectés ou mal affectés (ex. : Hôtel-Dieu).
Transformation en services publics de première nécessité d'élite rattachés à la Présidence.

Termes clés

Réquisition: Procédure par laquelle l'État contraint un propriétaire à mettre un bien à sa disposition, en échange d'une indemnité.
Espace désaffecté: Bâtiment ou terrain public qui n'est plus utilisé pour sa fonction d'origine.
Service public d'élite: Service public de haute qualité, maintenu à un niveau d'excellence pour toute la population, sans distinction.

Impacts attendus

Sources et références

Document source : « La Voie – Sauver le peuple Français » (v9), p. 14

Voir aussi

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 * ''Réquisition des mairies d'arrondissement ainsi que des principaux espaces publics désaffectés ou mal affectés (ex. : Hôtel-Dieu).''
 * ''Transformation en services publics de première nécessité d'élite rattachés à la Présidence.''
+== Termes clés ==
+; Réquisition : ''Procédure par laquelle l'État contraint un propriétaire à mettre un bien à sa disposition, en échange d'une indemnité.''
+; Espace désaffecté : ''Bâtiment ou terrain public qui n'est plus utilisé pour sa fonction d'origine.''
+; Service public d'élite : ''Service public de haute qualité, maintenu à un niveau d'excellence pour toute la population, sans distinction.''
 == Impacts attendus ==