Détailler : Propositions
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L
- Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens
- Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones
- Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN
- Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Abolition des Zones à Faibles Émissions
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Abrogation de l'article R241-26 du Code de l'énergie
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Abrogation de la loi ELAN et fusion des agences nationales du logement
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Affectation de la surtaxe immobilière à la rénovation des logements par une agence d'État
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Arrêt du processus de privatisation de l'hydroélectrique
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Concentration des subventions photovoltaïques sur emprises existantes et fin de l'agrovoltaïque
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Conditionnalisation des aides aux énergies alternatives à la fabrication locale
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Construction de 14 EPR 2
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Construction de 14 EPR 2 et développement d'une filière intégrée RNR-NA
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'un crédit citoyen du transport
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'un service public du ramassage et du traitement des ordures
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'une agence citoyenne d'accès aux bâtiments de la République sous-exploités
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'une garantie universelle des loyers
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création de bad banks industrielles pour les industries les plus polluantes
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création de taux d'intérêt primaires différenciés selon les critères écologiques
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Développement de solutions de stockage pour limiter l'écrêtement et les prix négatifs
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Développement du stockage des déchets nucléaires en subsurface
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Étatisation des logements sociaux
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Étatisation des logements sociaux et réforme stricte des conditions d'attribution
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Expropriation des compagnies d'autoroutes
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de l'exemption de TICPE sur les vols intérieurs
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de la concurrence dans le ferroviaire
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de la concurrence ferroviaire et grand plan d'investissement dans les lignes secondaires
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de la privatisation des SMR et réorientation vers les AMR
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin des certificats d'économie d'énergie
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fusion des structures énergétiques et de prévision faisant doublon
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Grand plan anti-spéculation immobilière
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Grand plan d'investissement dans le ferroutage et le cabotage
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Grand plan de financement des transports en commun
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Grand plan de lutte contre la spéculation immobilière et suppression des aides au logement existantes
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Imposition des transactions immobilières récurrentes
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Interdiction de rezonage à des fins de construction des espaces naturels incendiés
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Interdiction des contenants en plastique à usage alimentaire et création de consignes
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Mise en place d'une redevance poids lourds internationaux
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Modulation des tarifs énergétiques selon la consommation et minima vital forfaitaire
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Moratoire sur les aides à l'isolation et réorientation vers l'électrification du chauffage
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Nationalisation de la distribution de l'électricité et fin de la concurrence énergétique
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Nationalisation du marché de l'électricité
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Obligation de déclaration des logements inoccupés depuis plus de douze mois
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan d'arrêt des sols artificialisés renforçant le ZAN et reconversion des friches industrielles
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan d'électrification des derniers usages fossiles
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan quinquennal des politiques industrielles et énergétiques par le Commissaire au Plan
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Politique pénale de nettoyage des bailleurs publics et HLM
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Politique urbanistique nationale supprimant les ZAC et ZAI avec critères écologiques et esthétiques
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Principe de compensation intégrale pour toute dépense supplémentaire imposée aux ménages
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Rapatriement des structures régaliennes en centre-ville
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Relance de l'exploration hydrocarbure en Guyane et référendum sur l'exploitation nationale
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renationalisation de l'eau et de la poste
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renationalisation des entreprises de distribution de l'eau
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renationalisation du secteur de la distribution postale
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renforcement des inspecteurs ICPE et relèvement des amendes à 500 000 euros
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renforcement du pass rail
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Réorientation de la production de logements et bâtiments publics vers des critères de qualité architecturale et énergétique
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Restriction du marché publicitaire dans l'espace public
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Sortie du marché européen de l'électricité
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Souveraineté énergétique érigée en priorité nationale
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Suppression des dispositifs ASFL MASSE et AIP
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Surtaxe sur l'accaparement immobilier
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Surtaxe sur l'accaparement immobilier des polypropriétaires
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Système de notation écologique produisant un effet de cote sur le refinancement des banques
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Traçabilité de l'origine des productions agricoles et industrielles à trois ans
- Les Réformes/Le Numérique/Alternatives logicielles nationales aux GAFAM
- Les Réformes/Le Numérique/Corps d'État du logiciel
- Les Réformes/Le Numérique/Corps d'État du logiciel pour les infrastructures autonomes
- Les Réformes/Le Numérique/Création d'un corps et d'une DG Telecoms
- Les Réformes/Le Numérique/Développement d'une filière robotique nationale
- Les Réformes/Le Numérique/Doublonnage des organes normatifs états-uniens
- Les Réformes/Le Numérique/Expropriation des opérateurs téléphoniques et internet
- Les Réformes/Le Numérique/Filières intégrées numériques avec l'Union des Pays Francophones
- Les Réformes/Le Numérique/Habeas corpus numérique
- Les Réformes/Le Numérique/Imposition de logiciels libres pour l'Administration
- Les Réformes/Le Numérique/Interdiction de commercialisation des données personnelles sans intéressement des utilisateurs
- Les Réformes/Le Numérique/Maîtrise des outils de production logiciels intermédiaires
- Les Réformes/Le Numérique/Obligation de service duale numérique et physique pour les administrations
- Les Réformes/Le Numérique/Obligation de transparence des algorithmes des réseaux sociaux
- Les Réformes/Le Numérique/Offensive juridique contre le pillage des données
- Les Réformes/Le Numérique/Offensive juridique contre le pillage des données françaises par les LLM
- Les Réformes/Le Numérique/Opérateur unique des réseaux et des télécoms
- Les Réformes/Le Numérique/Plan calcul et semi-conducteurs nationaux
- Les Réformes/Le Numérique/Plan calcul STMicro RISC-V photonique et fonderies nationales
- Les Réformes/Le Numérique/Plan d'indépendance numérique sur 20 ans
- Les Réformes/Le Numérique/Plan de réarmement industriel télécom par acquisitions d'État
- Les Réformes/Le Numérique/Pôle industriel télécoms sur le modèle d'Alcatel
- Les Réformes/Le Numérique/Politique d'attractivité dans la recherche appliquée universitaire
- Les Réformes/Le Numérique/Politique d'extraction minière et droits de douane sur les produits informatiques
- Les Réformes/Le Numérique/Politique douanière pour forcer TSMC à localiser sa production en France
- Les Réformes/Le Numérique/Renforcement d'Eutelsat et Arianespace contre Starlink
- Les Réformes/Le Numérique/Réorientation des financements de la Startup Nation vers la recherche fondamentale
- Les Réformes/Le Numérique/Silicon Valley française
- Les Réformes/Le Numérique/Silicon Valley française à Toulouse et en Lorraine
- Les Réformes/Le Numérique/Solutions de stockage de données souveraines sur le modèle OVH


