Détailler : Propositions
Propositions > chapitre:
Les Réformes 
& section :
L'Agriculture, le Vivant et la Mer ou
Le Numérique
& section :
L'Agriculture, le Vivant et la Mer ou
Le Numérique Utiliser les filtres ci-dessous pour restreindre vos résultats.
chapitre: (Cliquez sur la flèche pour ajouter une autre valeur)
section: (Cliquez sur la flèche pour ajouter une autre valeur)
Afficher au maximum 79 résultats du nº 1 au nº 79.
L
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Concours agricoles de haute technologie impliquant des collaborations industrielles
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Création d'une charte constitutionnelle du droit du vivant
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Création des écoles de la mer sur les quatre façades maritimes
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Développement d'une agriculture vivrière souveraine dans les outre-mer
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Encadrement des New Genomic Techniques et graineterie coopérative nationale
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Fin de l'abattage systématique en cas de difficultés sanitaires secondaires
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Financement de scieries fabriques de meubles et papeteries nationales
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Fond assurantiel public contre les risques climatiques
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Fonds de financement à court délai des flottes de pêche en RUP
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Formations à l'analyse de la durabilité des sols et adaptation aux changements climatiques
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction à horizon quinquennal des pesticides CMR de catégorie 1 et perturbateurs endocriniens
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction de la publicité alimentaire à destination des enfants et adolescents
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction de la publicité pour les aliments transformés
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction du système de franchise des groupes de restauration internationaux
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction progressive des élevages en cage et de l'élevage laitier intensif
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction progressive des importations de soja maïs et aliments d'élevage
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction progressive des pavillons de complaisance
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Interdiction progressive des pesticides CMR
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Loi sur la pêche
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Loi sur la pêche renforçant l'attractivité du secteur et mettant fin au chalutage en eaux profondes
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Obligation de production locale des intrants et nourritures pour le bétail
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Obligation de traçabilité systématisée à l'exploitation près
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plafonnement de l'exonération des plus-values en cas de revente de matériel agricole
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plafonnement des aides au GNR et sur les serres chauffées au gaz
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan d'indemnisation des victimes des pesticides dont la chlordécone
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan de sauvetage des agriculteurs
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan de transition décennal vers une nouvelle révolution verte souveraine
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan forêt
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan forêt rétablissement de l'ONF et politique industrielle intégrée de la filière bois
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan mer
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan mer refondant la politique industrielle navale et maritime française
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan portuaire pour une suprématie maritime européenne
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plan quinquennal de spécialisation agroindustrielle et d'agroforesterie
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Plateforme numérique de redistribution des invendus alimentaires
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Prix planchers garantis et moratoire sur la dette
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Réforme agraire dans les outre-mers
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Réforme agraire pour remédier aux inégalités foncières dans les outre-mer
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Réforme du code de la consommation pour intégrer des obligations de provenance accrues
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Répression des ventes à perte imposées par les coopératives et la grande distribution
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Restructuration de la production piscicole vivrière
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Sauvetage de l'agriculture
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Simplification bureaucratique agricole suppression des organismes et labels redondants
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Simplification des dispositifs d'aide agricoles
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Simplification et unification des aides agricoles sur le modèle suisse
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Souveraineté alimentaire constitutionnelle
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Surtaxation et limitation des teneurs en sel sucre et acides gras saturés dans les aliments ultra-transformés
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Systématisation de clauses de contrôle sanitaire pour compenser les déséquilibres de coûts de production
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Taxation des héritages et ventes des grandes exploitations
- Les Réformes/L'Agriculture, le Vivant et la Mer/Transition de la PAC vers un cadre extra-communautaire
- Les Réformes/Le Numérique/Alternatives logicielles nationales aux GAFAM
- Les Réformes/Le Numérique/Corps d'État du logiciel
- Les Réformes/Le Numérique/Corps d'État du logiciel pour les infrastructures autonomes
- Les Réformes/Le Numérique/Création d'un corps et d'une DG Telecoms
- Les Réformes/Le Numérique/Développement d'une filière robotique nationale
- Les Réformes/Le Numérique/Doublonnage des organes normatifs états-uniens
- Les Réformes/Le Numérique/Expropriation des opérateurs téléphoniques et internet
- Les Réformes/Le Numérique/Filières intégrées numériques avec l'Union des Pays Francophones
- Les Réformes/Le Numérique/Habeas corpus numérique
- Les Réformes/Le Numérique/Imposition de logiciels libres pour l'Administration
- Les Réformes/Le Numérique/Interdiction de commercialisation des données personnelles sans intéressement des utilisateurs
- Les Réformes/Le Numérique/Maîtrise des outils de production logiciels intermédiaires
- Les Réformes/Le Numérique/Obligation de service duale numérique et physique pour les administrations
- Les Réformes/Le Numérique/Obligation de transparence des algorithmes des réseaux sociaux
- Les Réformes/Le Numérique/Offensive juridique contre le pillage des données
- Les Réformes/Le Numérique/Offensive juridique contre le pillage des données françaises par les LLM
- Les Réformes/Le Numérique/Opérateur unique des réseaux et des télécoms
- Les Réformes/Le Numérique/Plan calcul et semi-conducteurs nationaux
- Les Réformes/Le Numérique/Plan calcul STMicro RISC-V photonique et fonderies nationales
- Les Réformes/Le Numérique/Plan d'indépendance numérique sur 20 ans
- Les Réformes/Le Numérique/Plan de réarmement industriel télécom par acquisitions d'État
- Les Réformes/Le Numérique/Pôle industriel télécoms sur le modèle d'Alcatel
- Les Réformes/Le Numérique/Politique d'attractivité dans la recherche appliquée universitaire
- Les Réformes/Le Numérique/Politique d'extraction minière et droits de douane sur les produits informatiques
- Les Réformes/Le Numérique/Politique douanière pour forcer TSMC à localiser sa production en France
- Les Réformes/Le Numérique/Renforcement d'Eutelsat et Arianespace contre Starlink
- Les Réformes/Le Numérique/Réorientation des financements de la Startup Nation vers la recherche fondamentale
- Les Réformes/Le Numérique/Silicon Valley française
- Les Réformes/Le Numérique/Silicon Valley française à Toulouse et en Lorraine
- Les Réformes/Le Numérique/Solutions de stockage de données souveraines sur le modèle OVH