Détailler : Propositions
Utiliser les filtres ci-dessous pour restreindre vos résultats.
chapitre:
section:
Démocratie (27) ·
Fin de l'impunité (8) ·
Géographie des pouvoirs (13) ·
Gouvernance (10) ·
L'Administration et le Politique (24) ·
L'Agriculture, le Vivant et la Mer (49) ·
L'Économie (121) ·
L'Énergie, l'Écologie et les Logements (61) ·
L'Europe (Transition) (4) ·
L'Extérieur et la Défense (46) ·
L'Instruction (71) ·
L'Intérieur (37) ·
La Justice (78) ·
La Protection de l'Enfance (32) ·
La Santé (62) ·
Le Handicap (19) ·
Le Numérique (30) ·
Les Arts et la Communication (41) ·
Les décisions (21) ·
République (7) ·
Société (8) ·
Souveraineté (4)
statut: (Cliquez sur la flèche pour ajouter une autre valeur)
Afficher au maximum 23 résultats du nº 751 au nº 773.
L
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Multiplication des résidences artistiques déconcentrées et Maisons des Arts départementales
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Plan de financement citoyen des médias par taxe sur les FAI
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réduction des financements des médias audiovisuels d'État et internalisation de la production
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Référendum sur l'indépendance des médias
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Référendum sur l'indépendance des médias et cession des participations oligarchiques
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Refondation de l'Académie française
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Refondation de l'Académie française intégrée au système universitaire
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réforme de l'intermittence intégrée dans une réforme générale de l'intérim
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réforme de la chronologie des médias
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réforme du droit d'auteur et réduction des droits patrimoniaux réarmement de l'animation
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Réforme du marché du livre avec obligations de soutien transversales
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Relance d'un programme de commandes publiques artistiques discrétionnaire
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise en jeu des attributions de fréquence et autorisation préalable pour les plateformes VOD
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise en jeu des fréquences hertziennes et droits d'exploitation nationaux
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise sous tutelle étatique des établissements publics à caractère industriel et commercial culturels
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Retrait des compétences culturelles aux régions et départements
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Révision des autorisations d'émettre liées aux conventions audiovisuelles
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Révision des cahiers des charges des médias audiovisuels et renforcement des obligations culturelles
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression de l'ensemble des aides à la presse
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression de la niche fiscale pour journalistes
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression des niches fiscales mécénat et des missions de droit d'auteur de l'Arcom
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Suppression du Pass culture
- Les Réformes/Les Arts et la Communication/Transparence totale de l'actionnariat des structures médiatiques