Pages les plus modifiées
Afficher au maximum 50 résultats du nº 251 au nº 300.
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Sortie du marché européen de l'électricité (5 versions)
- Les Réformes/L'Extérieur et la Défense/Objectif de 300 avions de combat et 20 ravitailleurs (5 versions)
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Relance de l'exploration hydrocarbure en Guyane et référendum sur l'exploitation nationale (5 versions)
- Les Réformes/L'Extérieur et la Défense/Politique de coopération strictement bilatérale (5 versions)
- Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Système de notation écologique produisant un effet de cote sur le refinancement des banques (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Réglementation commune et validation réciproque des diplômes francophones (5 versions)
- Les Réformes/L'Extérieur et la Défense/Production de drones à grande échelle (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Asile pour combattants de la liberté (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Absence de vote délibératif du magistrat-président (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Augmentation des crédits des Centres d'Instruction Pénitentiaire (5 versions)
- Les Réformes/L'Extérieur et la Défense/Programme de chars de nouvelle génération (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Bureau public de la défense nationale (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Attribution aléatoire des affaires (5 versions)
- Les Réformes/La Justice/Abrogation du harcèlement en tant qu'infraction autonome (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Interdiction de publication dans des revues étrangères à fins lucratives (5 versions)
- Les Réformes/L'Intérieur/Doublement des agents douaniers (5 versions)
- Les Réformes/L'Intérieur/Retour de la gendarmerie dans les structures de défense (5 versions)
- Les Réformes/L'Extérieur et la Défense/Référendums d'indépendance pour les outre-mers (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Intégration des grandes écoles au sein de pôles universitaires (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/75% des appels d'offres publics réservés aux entreprises nationales (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Abrogation des décrets R. 4544-9 à R. 4544-11 (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Abaissement du seuil de signalement automatique des fraudes fiscales au Parquet (5 versions)
- Les Réformes/L'Intérieur/Récépissé de contrôle d'identité (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Affectation des enseignants en zones sensibles après 3 ans d'expérience minimum (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Autonomisation de gestion des écoles avec péréquation pour les zones défavorisées (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Actualisation triennale de l'évaluation cadastrale (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'internats départementaux d'excellence non-mixtes pour la reféminisation des corps d'élite (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'un Erasmus francophone (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Droits opposables au travail et au logement (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création d'unités de médecine scolaire itinérantes (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création de cités universitaires dans les principales villes et à Paris (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création de lycées d'État et d'internats publics départementaux et filières d'excellence (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création de manuels uniques édités par un pôle public et plateforme open source (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Création de passerelles systématiques et classes de rattrapage sur le modèle suisse (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Droit de préemption des salariés sur leur outil de travail (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Commissaire au Plan reprend les fonctions non-juridictionnelles de la Cour des comptes (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Politique de diffusion de la recherche nationale en libre accès (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Droit opposable à la place en crèche (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Droits à l'assurance chômage en cas de démission (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Démantèlement des cours privés et fin de toute aide publique aux institutions privées (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Dégressivité des allocations chômage et caisse de sécurité professionnelle (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/FabLab d'État dans les universités (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Extension des règles prudentielles aux gestionnaires de fonds (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Défenseur des peuples et contrôle de l'exécution budgétaire (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Grand plan de formation industrielle (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Fusion des fonds nationaux de financement (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Fluidification des parcours universitaires et création de passerelles (5 versions)
- Les Réformes/L'Économie/Fin des défiscalisations des dons hors associations agréées (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des classes préparatoires au sein de filières sélectives universitaires (5 versions)
- Les Réformes/L'Instruction/Fusion des licences universitaires avec plafond de 1500 formations (5 versions)