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19 juin 2026
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 195 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de la concurrence ferroviaire et grand plan d'investissement dans les lignes secondaires Énergie, Écologie, Logements – transports 3/3 + sous-groupes + principale
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 191 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création de bad banks industrielles pour les industries les plus polluantes Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 100 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'une agence citoyenne d'accès aux bâtiments de la République sous-exploités Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 035 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin des certificats d'économie d'énergie Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +959 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Interdiction de rezonage à des fins de construction des espaces naturels incendiés Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 299 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan d'arrêt des sols artificialisés renforçant le ZAN et reconversion des friches industrielles Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +931 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Affectation de la surtaxe immobilière à la rénovation des logements par une agence d'État Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 247 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Obligation de déclaration des logements inoccupés depuis plus de douze mois Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 497 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Étatisation des logements sociaux et réforme stricte des conditions d'attribution Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +994 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Rapatriement des structures régaliennes en centre-ville Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 243 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Réorientation de la production de logements et bâtiments publics vers des critères de qualité architecturale et énergétique Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 402 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Politique urbanistique nationale supprimant les ZAC et ZAI avec critères écologiques et esthétiques Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 262 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Abrogation de la loi ELAN et fusion des agences nationales du logement Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +913 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Imposition des transactions immobilières récurrentes Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +886 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'une garantie universelle des loyers Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 248 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Moratoire sur les aides à l'isolation et réorientation vers l'électrification du chauffage Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 034 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Politique pénale de nettoyage des bailleurs publics et HLM Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +832 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Suppression des dispositifs ASFL MASSE et AIP Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 419 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Grand plan de lutte contre la spéculation immobilière et suppression des aides au logement existantes Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +884 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Création d'un service public du ramassage et du traitement des ordures Énergie, Écologie, Logements – logement 2/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +853 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renationalisation du secteur de la distribution postale Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +886 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Renationalisation des entreprises de distribution de l'eau Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 125 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Relance de l'exploration hydrocarbure en Guyane et référendum sur l'exploitation nationale Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +948 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan d'électrification des derniers usages fossiles Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 338 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Développement de solutions de stockage pour limiter l'écrêtement et les prix négatifs Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +865 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Arrêt du processus de privatisation de l'hydroélectrique Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 413 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Concentration des subventions photovoltaïques sur emprises existantes et fin de l'agrovoltaïque Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 018 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Conditionnalisation des aides aux énergies alternatives à la fabrication locale Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +921 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Développement du stockage des déchets nucléaires en subsurface Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 207 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fin de la privatisation des SMR et réorientation vers les AMR Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 307 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Construction de 14 EPR 2 et développement d'une filière intégrée RNR-NA Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 029 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Modulation des tarifs énergétiques selon la consommation et minima vital forfaitaire Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +972 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Sortie du marché européen de l'électricité Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 060 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Nationalisation de la distribution de l'électricité et fin de la concurrence énergétique Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 386 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Fusion des structures énergétiques et de prévision faisant doublon Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 019 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Souveraineté énergétique érigée en priorité nationale Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +901 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Principe de compensation intégrale pour toute dépense supplémentaire imposée aux ménages Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:1219 juin 2026 à 11:12 diff hist +1 219 N Les Réformes/L'Énergie, l'Écologie et les Logements/Plan quinquennal des politiques industrielles et énergétiques par le Commissaire au Plan Énergie, Écologie, Logements – énergie 1/3
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +6 437 Les Réformes/Les Arts et la Communication Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +3 584 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Arts, culture et production nationale Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +3 489 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Médias, presse et information Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 177 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Grand plan de restauration du patrimoine historique par les compagnons Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 189 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Refondation de l'Académie française intégrée au système universitaire Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +801 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Création d'un Centre national de la photographie Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 293 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Création d'un dispositif El Sistema national en substitution du dispositif Démos Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +908 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Relance d'un programme de commandes publiques artistiques discrétionnaire Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +909 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Retrait des compétences culturelles aux régions et départements Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 152 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Remise sous tutelle étatique des établissements publics à caractère industriel et commercial culturels Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 247 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Création d'un concours général international sur le modèle des Salons et des Olympiades Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale
- 11:0519 juin 2026 à 11:05 diff hist +1 042 N Les Réformes/Les Arts et la Communication/Multiplication des résidences artistiques déconcentrées et Maisons des Arts départementales Arts et Communication – culture 2/2 + sous-groupes + principale