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Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.

Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux

Sortie de l'Union Européenne et de l'euro: Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
Sortie de l'OTAN: Référendum proposant la sortie de l'OTAN (commandement intégré ou du Traité).
Création d'une Union des peuples européens: Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
Création d'une Union des peuples francophones: Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.

Contexte général

Modèle:À compléter

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 Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.
-== Propositions ==
+== [[Les Normes/Souveraineté/Série de référendums n°1|Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux]] ==
+; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] : Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
-=== [[Les Normes/Souveraineté/Référendum souveraineté|Référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution]] ===
+; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] : Référendum proposant la sortie de l'OTAN (commandement intégré ou du Traité).
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] ====
+; [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]] : Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
-: Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
+; [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]] : Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] ====
-: Référendum proposant la sortie de l'OTAN, du commandement intégré ou du Traité.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]] ====
-: Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]] ====
-: Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.
-[[LesNormes/Souveraineté/Test|test]]
 == Contexte général ==