« Les Normes/Géographie des pouvoirs » : différence entre les versions
(Ajout du template Section pour Cargo) |
(Mise à jour automatique) |
||
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
Réorganisation territoriale de l'État | Réorganisation des lieux de pouvoir et réforme territoriale de l'État. | ||
== | == [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Lieux de pouvoir|Lieux de pouvoir]] == | ||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Corps de la présidence de la République|Corps de la présidence de la République]] : Création d'un corps de la présidence fusionnant les corps des Affaires étrangères et préfectoral, sis à l'hôtel de la Marine. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Déménagement de la Présidence de la République|Déménagement de la Présidence de la République]] : Déménagement au palais du Luxembourg, transformation de l'Élysée en Institut de Recherche Avancée, construction du pôle civil au Val-de-Grâce. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Investissement des Invalides et de l'École militaire|Investissement des Invalides et de l'École militaire]] : Investissement des Invalides, de l'École militaire et dépendances comme lieux uniques du gouvernement. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Réquisition des espaces publics désaffectés|Réquisition des espaces publics désaffectés]] : Réquisition des mairies d'arrondissement et des principaux espaces publics désaffectés ou mal affectés, transformés en services publics d'élite. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Maisons départementales|Maisons départementales]] : Création de maisons départementales chargées d'accueillir élus, étudiants boursiers et représentants des corps de métier de la République. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Défenseur des peuples au Conseil d'État|Défenseur des peuples au Conseil d'État]] : Installation du Défenseur des peuples au sein du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel, dont les attributions sont rendues à une Cour des peuples. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Préemption des pouvoirs urbanistiques à Paris|Préemption des pouvoirs urbanistiques à Paris]] : Mise sous tutelle de Paris par l'exécutif national pour trois ans, réforme du scrutin et audit des finances. | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Fin de la délocalisation des services publics|Fin de la délocalisation des services publics]] : Relocalisation des pôles administratifs, judiciaires, pénitentiaires et ferroviaires au cœur des chefs-lieux. | |||
== [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Série de référendums n°1|Série de référendums n°1 — Réforme territoriale]] == | |||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Suppression des régions|Suppression des régions]] : Suppression des régions, transformées en commissariats transitoires, et déconcentration des services de l'État. | |||
: Suppression des régions, transformées en commissariats transitoires, et déconcentration des services de l'État. | ; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Commissaires de la République|Commissaires de la République]] : Fusion des préfets et conseils départementaux, remplacés par des Commissaires de la République contrôlés par des maisons du peuple. | ||
; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Renforcement des communes|Renforcement des communes]] : Rétablissement du duopole commune/département comme unités territoriales de base, avec accroissement des pouvoirs communaux. | |||
: Fusion des préfets et conseils départementaux, remplacés par des Commissaires de la République contrôlés par des maisons du peuple. | ; [[Les Normes/Géographie des pouvoirs/Gouvernementalité numérique|Gouvernementalité numérique]] : Transparence électorale par blockchain, participation législative permanente et identité numérique de contrôle. | ||
: Rétablissement du duopole commune/département comme unités territoriales de base. | |||
: | |||
== Contexte général == | == Contexte général == | ||
Version du 18 juin 2026 à 21:27
Réorganisation des lieux de pouvoir et réforme territoriale de l'État.
Lieux de pouvoir
- Corps de la présidence de la République
- Création d'un corps de la présidence fusionnant les corps des Affaires étrangères et préfectoral, sis à l'hôtel de la Marine.
- Déménagement de la Présidence de la République
- Déménagement au palais du Luxembourg, transformation de l'Élysée en Institut de Recherche Avancée, construction du pôle civil au Val-de-Grâce.
- Investissement des Invalides et de l'École militaire
- Investissement des Invalides, de l'École militaire et dépendances comme lieux uniques du gouvernement.
- Réquisition des espaces publics désaffectés
- Réquisition des mairies d'arrondissement et des principaux espaces publics désaffectés ou mal affectés, transformés en services publics d'élite.
- Maisons départementales
- Création de maisons départementales chargées d'accueillir élus, étudiants boursiers et représentants des corps de métier de la République.
- Défenseur des peuples au Conseil d'État
- Installation du Défenseur des peuples au sein du Conseil d'État et du Conseil constitutionnel, dont les attributions sont rendues à une Cour des peuples.
- Préemption des pouvoirs urbanistiques à Paris
- Mise sous tutelle de Paris par l'exécutif national pour trois ans, réforme du scrutin et audit des finances.
- Fin de la délocalisation des services publics
- Relocalisation des pôles administratifs, judiciaires, pénitentiaires et ferroviaires au cœur des chefs-lieux.
Série de référendums n°1 — Réforme territoriale
- Suppression des régions
- Suppression des régions, transformées en commissariats transitoires, et déconcentration des services de l'État.
- Commissaires de la République
- Fusion des préfets et conseils départementaux, remplacés par des Commissaires de la République contrôlés par des maisons du peuple.
- Renforcement des communes
- Rétablissement du duopole commune/département comme unités territoriales de base, avec accroissement des pouvoirs communaux.
- Gouvernementalité numérique
- Transparence électorale par blockchain, participation législative permanente et identité numérique de contrôle.