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Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.

Propositions sur Souveraineté

Référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution

Sortie de l'Union Européenne et de l'euro

Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.

Sortie de l'OTAN

Référendum proposant la sortie de l'OTAN, du commandement intégré ou du Traité.

Création d'une Union des peuples européens

Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.

Création d'une Union des peuples francophones

Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.

Contexte général

Modèle:À compléter

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-Révision des engagements internationaux de la France par voie référendaire.
+Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.
-== Propositions ==
+== Propositions sur Souveraineté ==
-; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] : Référendum sur la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
-; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] : Référendum sur la sortie de l'OTAN (commandement intégré ou du Traité).
-; [[Les Normes/Souveraineté/Union des peuples européens|Union des peuples européens]] : Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
-; [[Les Normes/Souveraineté/Union des peuples francophones|Union des peuples francophones]] : Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération alternative.
+=== [[Les Normes/Souveraineté/Référendum souveraineté|Référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution]] ===
+==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] ====
+: Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
+==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] ====
+: Référendum proposant la sortie de l'OTAN, du commandement intégré ou du Traité.
+==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]] ====
+: Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
+==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]] ====
+: Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.
 == Contexte général ==