« Les Normes/République » : différence entre les versions

Version du 10 juin 2026 à 21:37

Outils numériques, institutionnels et symboliques pour la transparence et la participation citoyenne.

Propositions sur République

Démocratie numérique et transparence

Application open source de démocratie directe

Création d'une application blockchain sécurisée pour les référendums, révocations, mandats impératifs et cahier de doléances.

Ministère du Droit

Renommage du Ministère de la Justice en Ministère du Droit, avec transparence absolue des agendas.

Institut de sondage unique étatique

Création d'un institut de sondage unique étatique sur le modèle espagnol.

Réinstauration de la grâce collective

Réinstauration de la grâce collective présidentielle.

Conseil exécutif des élus locaux et des cultes

Création d'un conseil exécutif des élus locaux et des cultes sur le modèle du conseil des ministres.

Contexte général

Modèle:À compléter

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-Outils numériques et institutionnels pour la transparence et la participation.
+Outils numériques, institutionnels et symboliques pour la transparence et la participation citoyenne.
-== Propositions ==
+== Propositions sur République ==
-; [[Les Normes/République/Application open source de démocratie directe|Application open source de démocratie directe]] : Création d'une application blockchain sécurisée pour soumettre référendums, révocations et mandats impératifs, avec cahier de doléances numérique.
-; [[Les Normes/République/Ministère du Droit|Ministère du Droit]] : Renommage du Ministère de la Justice en Ministère du Droit, avec transparence absolue des agendas ministériels.
+=== [[Les Normes/République/Démocratie numérique|Démocratie numérique et transparence]] ===
+==== [[Les Normes/République/Application open source de démocratie directe|Application open source de démocratie directe]] ====
+: Création d'une application blockchain sécurisée pour les référendums, révocations, mandats impératifs et cahier de doléances.
+==== [[Les Normes/République/Ministère du Droit|Ministère du Droit]] ====
+: Renommage du Ministère de la Justice en Ministère du Droit, avec transparence absolue des agendas.
+==== [[Les Normes/République/Institut de sondage unique étatique|Institut de sondage unique étatique]] ====
+: Création d'un institut de sondage unique étatique sur le modèle espagnol.
+==== [[Les Normes/République/Réinstauration de la grâce collective|Réinstauration de la grâce collective]] ====
+: Réinstauration de la grâce collective présidentielle.
+==== [[Les Normes/République/Conseil exécutif des élus locaux et des cultes|Conseil exécutif des élus locaux et des cultes]] ====
+: Création d'un conseil exécutif des élus locaux et des cultes sur le modèle du conseil des ministres.
 == Contexte général ==