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Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.

Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux

Sortie de l'Union Européenne et de l'euro Sortie de l'OTAN Création d'une Union des peuples européens Création d'une Union des peuples francophones

Voir aussi

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 Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.
-== Propositions sur Souveraineté ==
+== [[Les Normes/Souveraineté/Série de référendums n°1|Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux]] ==
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]]
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]]
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]]
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]]
-=== [[Les Normes/Souveraineté/Référendum souveraineté|Référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution]] ===
+== Voir aussi ==
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] ====
-: Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] ====
-: Référendum proposant la sortie de l'OTAN, du commandement intégré ou du Traité.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]] ====
-: Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
-==== [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]] ====
-: Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.
-== Contexte général ==
+* [[Les Normes|Retour au chapitre]]
-{{À compléter}}
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