« Les Normes/Souveraineté » : différence entre les versions

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Révision des engagements internationaux de la France par voie référendaire.
Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.


== Propositions ==
== [[Les Normes/Souveraineté/Série de référendums n°1|Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux]] ==
;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]]
;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]]
;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]]
;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]]


; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] : Référendum sur la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
== Voir aussi ==
; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] : Référendum sur la sortie de l'OTAN (commandement intégré ou du Traité).
; [[Les Normes/Souveraineté/Union des peuples européens|Union des peuples européens]] : Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
; [[Les Normes/Souveraineté/Union des peuples francophones|Union des peuples francophones]] : Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération alternative.


 
* [[Les Normes|Retour au chapitre]]
== Contexte général ==
* [[Accueil]]
{{À compléter}}


[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Sections]]
[[Catégorie:Sections]]
[[Catégorie:Généré par IA]]
{{Section | chapitre=Les Normes }}

Dernière version du 1 juillet 2026 à 19:25