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Révision des engagements internationaux de la France, soumise à référendum fondé sur l'article 11 de la Constitution.

Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux

Sortie de l'Union Européenne et de l'euro Sortie de l'OTAN Création d'une Union des peuples européens Création d'une Union des peuples francophones

Voir aussi

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 == [[Les Normes/Souveraineté/Série de référendums n°1|Série de référendums n°1 — Révision des engagements internationaux]] ==
-; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]] : Référendum proposant la sortie de l'UE, de l'euro, du Conseil de l'Europe et/ou de l'espace Schengen.
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'Union Européenne et de l'euro|Sortie de l'Union Européenne et de l'euro]]
-; [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]] : Référendum proposant la sortie de l'OTAN (commandement intégré ou du Traité).
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Sortie de l'OTAN|Sortie de l'OTAN]]
-; [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]] : Création d'une Union des peuples européens en remplacement de l'UE actuelle.
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples européens|Création d'une Union des peuples européens]]
-; [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]] : Création d'une Union des peuples francophones, cadre de coopération politique et économique alternative.
+;* [[Les Normes/Souveraineté/Création d'une Union des peuples francophones|Création d'une Union des peuples francophones]]
 == Voir aussi ==
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 [[Catégorie:Les Normes]]
 [[Catégorie:Sections]]
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