« Les Normes/République » : différence entre les versions

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Outils numériques et institutionnels pour la transparence et la participation.
Outils institutionnels, numériques et symboliques pour renforcer la transparence, la participation citoyenne et la démocratie directe. Ces mesures relèvent de décisions exécutives ou législatives, non de référendums.


== Propositions ==
;* [[Les Normes/République/Application open source de démocratie directe|Application open source de démocratie directe]]
;* [[Les Normes/République/Ministère du Droit|Ministère du Droit]]
;* [[Les Normes/République/Transparence des agendas|Transparence des agendas]]
;* [[Les Normes/République/Institut de sondage unique étatique|Institut de sondage unique étatique]]
;* [[Les Normes/République/Réinstauration de la grâce collective|Réinstauration de la grâce collective]]
;* [[Les Normes/République/Droit de réquisition et d'appel|Droit de réquisition et d'appel]]
;* [[Les Normes/République/Conseil exécutif des élus locaux et des cultes|Conseil exécutif des élus locaux et des cultes]]


; [[Les Normes/République/Application open source de démocratie directe|Application open source de démocratie directe]] : Création d'une application blockchain sécurisée pour soumettre référendums, révocations et mandats impératifs, avec cahier de doléances numérique.
== Voir aussi ==
; [[Les Normes/République/Ministère du Droit|Ministère du Droit]] : Renommage du Ministère de la Justice en Ministère du Droit, avec transparence absolue des agendas ministériels.


 
* [[Les Normes|Retour au chapitre]]
== Contexte général ==
* [[Accueil]]
{{À compléter}}


[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Les Normes]]
[[Catégorie:Sections]]
[[Catégorie:Sections]]
[[Catégorie:Généré par IA]]
{{Section | chapitre=Les Normes }}

Dernière version du 1 juillet 2026 à 19:22

Outils institutionnels, numériques et symboliques pour renforcer la transparence, la participation citoyenne et la démocratie directe. Ces mesures relèvent de décisions exécutives ou législatives, non de référendums.

Voir aussi